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ville de cozes


Plan Local D'urbanisme 2019-2020


COMPOSITION DU DOSSIER
RAPPORT DE PRESENTATION
ANNEXE 1 : RAPPORT DE PRESENTATION DU PLU - ANALYSE DES CAPACITES DE DENSIFICATION ET DE MUTATION
PIECE N°1 DIAGNOSTIC AGRICOLE - 1.B: ATLAS CARTOGRAPHIQUE
PIECE N°2 LE PADD
PIECE N°3 LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
PIECE N°4 REGLEMENT
PIECE N°5 a PLAN DE ZONAGE
PIECE N°5 b PLAN DE ZONAGE - Le bourg
PIECE N° 6 LES ANNEXES
PIECE N° 6-0 ZONES ARCHÉOLOGIQUES
PIECE N° 6-1 LE DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
PIECE N° 6.2 DÉLIMITATION DES ZONES DE BRUIT
PIECE N° 6-3 LISTE DES SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
PIECE N° 6.4.1 PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
PIECE N° 6.4.2 PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE
PIECE N° 6-5 LES ANNEXES SANITAIRES
PIECE N° 6.6 PLAN DU RESEAU D'EAU POTABLE
PIECE N° 6.7 SCHEMA DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT
PIECE N° 6.8.1 ZONAGE DES TECHNIQUES D'ASSAINISSEMENT
PIECE N° 6.8.2 ZONAGE DES TECHNIQUES D'ASSAINISSEMENT
PIECE N° 6.8.3 CARTE D’APTITUDE DES SOLS À L’ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL
PIECE N°7 AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES
PIECE N°8 NOTE DE PRESENTATION DE L’ENQUETE PUBLIQUE
 
Demander des informations
     
     
Mairie de Cozes - 2, Route de Saintes - BP 20018 - 17120 COZES      tél.: 05 46 90 90 97       Email : accueil@villedecozes.fr

Jours et Heures d'ouverture : Du Lundi au Vendredi de 09H00 à 12H30 et de 14H30 à 17H30